Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEURS DE GIVERNY
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS, Ets constitué par ordonnance royale du 21 mars 1816

Numéro de dépôt :
4266488
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2026
FLEURS DE GIVERNY de ACADEMIE DES BEAUX-ARTS

Présentation de la marque FLEURS DE GIVERNY

Déposée le 20 avril 2016 par la société ACADEMIE DES BEAUX-ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FLEURS DE GIVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la société ACADEMIE DES BEAUX-ARTS domicilié(e) 23 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 044 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTRON Philippe, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque FLEURS DE GIVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS DE GIVERNY arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

ACADEMIE DES BEAUX-ARTS a également déposé les autres marques suivantes : Claude Monet , JARDINS DE MONET , MUSÉE MARMOTTAN MONET PARIS , CLAUDE MONET , MUSEE CLAUDE MONET GIVERNY , LAISSEZ-VOUS IMPRESSIONNER


ACADEMIE DES BEAUX-ARTS, Ets constitué par ordonnance royale du 21 mars 1816 - 23 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France - SIREN 180044042


M. BOUTRON Philippe, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Bougies (éclairages) ; bougies parfumées ; huile, mèches et cire pour l'éclairage ; graisses pour l'éclairage ; matières éclairantes ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies pour arbres de Noël ; briquettes de bois ; briquettes combustibles ; chandelles ; cierges ; cires (matières premières) ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses) ; mèches de lampes ; paraffine ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir, bagues ; bracelets ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; broches (bijouterie) ; pendentifs (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; montres ; montres bracelets ; horloges ; pendules (horlogerie) ; chronomètres ; chronographes (montres) ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; boucles d'oreilles en métaux précieux ; boutons de manchettes ; breloques ; cadrans solaires ; objets d'art en métaux précieux ; épingles de cravates ; fixe cravates ; parures (bijouterie) ; réveille-matin ;

Papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; articles de bureaux ; articles de papèterie ; papier et cartons pour arts graphiques ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; instruments de dessins ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; autocollants ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; linges de table en papier ; buvards ; cahiers ; papier calque ; calques ; carnets ; cartes géographiques ; classeurs (articles de bureau) ; compas de tracé ; coupe-papier (articles de bureau) ; couvertures (papeterie) ; pots à crayons ; chemises pour documents ; gommes à effacer ; équerres à dessin ; feuilles (papeterie) ; boîtes de peinture ; porte-mines ; porte-plume ; stylos ; stylomines ; stylos-billes, stylos feutres et leurs recharges ; crayons ; taille-crayons ; trousses à dessin ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; sous-main de bureau en papier ; serre-livres, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire ; caractères d'imprimerie ; clichés ; palettes pour peintres ; brosses pour peintres ; appuie-main pour peintres ; porte-affiches en papier ou en carton ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise ; baguettes pour tableaux non électroniques ; modèles de broderie ; papier-carbone ; papier-mâché ; encres de Chine ; chromolithographies ; corbeilles à courrier ; craies pour la lithographie ; fournitures pour le dessin ; eaux fortes (gravures) ; effaceurs pour tableaux ; encriers ; papier à dessin ; godets pour la peinture ; représentations graphiques ; images ; gravures ; papier à lettres ; marques pour livres ; matériaux à modeler ; moules pour argile à modeler (matériel pour artistes) ; noeuds en papier (papeterie) ; pastels (crayons) ; presse-papier ; pâte à modeler ; lithographies ; supports pour photographies ; photogravures ; planches (gravures) ; planches à dessin ; planches à graver ; matières plastiques pour le modelage ; pochoirs ; portraits ; règles à dessiner ; serviettes de tables en papier ;

Cuir et imitations du cuir ; mallettes ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles ; parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; sac en bandoulière ; cartables ; sacoches à outils ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs housses pour vêtements ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacoches ; sacoches pour porter les enfants ; porte-cartes ; porte-cartes de crédits ; pochettes en cuir pour le maquillage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases ; porte-documents ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; serviettes (maroquinerie) ; serviettes d'écolier ; bagages ; boîtes en cuir ; bourses ; caisses en cuir ou en carton cuir ; cannes de parapluie ; étuis pour clefs ; coffres de voyage ; fourreaux de parapluies ; porte-monnaie en métaux précieux ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; plats et assiettes non en métaux précieux ; batterie de cuisine ; cloches à beurre ; beurriers ; blaireaux ; porte-blaireaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; bonbonnières ; boules à thé ; tire-bouchon ; bougeoirs ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; carafes ; chandeliers ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; porte-couteaux pour la table ; cruches ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisines) ; appareils pour le démaquillage non électriques ; démêloirs ; brosses à dents ; dessous de plats ; dessous de carafes non en papier ; services à épices ; nécessaire de toilette ; nécessaires pour pique-nique ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; sacs isothermes ; brosses à sourcils ; pulvérisateurs de parfum ; verre peint et émaillé ; services à thé et à café ; sucriers ; vaisselle ; statuettes, statues et objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle en métaux précieux ; boîtes à thé en métaux précieux ; boules et filtres à thé en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; service à café en métaux précieux ; coquetiers en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; flacons en métaux précieux ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ; ronds de serviettes en métaux précieux ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vestes ; pantalons ; robes ; jupes ; costumes ; t-shirts ; blousons ; gants ; ceintures ; bretelles ; foulards ; écharpes ;

Jeux ; jouets ; jeux de société ; puzzles ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de réflexion ; jeux par énigmes ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets pour animaux domestiques ; jeux d'anneaux ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; balançoires ; blocs de construction (jouets) ; bottines-patins (combiné) ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bulles de savon (jouets) ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; clochettes pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; porte-bougies pour arbres de Noël ; cerfs-volants ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; ours et animaux en peluche ; peluches (jouets) ; piñatas ; poupées ; trottinettes (jouets) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (cartes à jouer).